ARTICLE 1 - ACCEPTATION :

• Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générale de vente et déclare expressément les accepter sans réserve.
  Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la Société  et son client. Elles s'appliquent notamment aux conditions de commande, de paiement, de livraison.

ARTICLE 2 - PRODUITS :

• Les photographies et les textes décrivant les produits ne font pas partie du champs contractuel. Au cas où des erreurs se seraient insérées, elles ne pourraient engager la responsabilité de la Société. Par ailleurs, le client a la possibilité de nous contacter pour obtenir des renseignements complémentaires sur les produits présentés.
• La plupart des produits proposés par la Société  à ses clients sont disponibles en stock.  En cas de rupture de stocks, nous vous communiquerons les délais d'approvisionnement nécessaires pour obtenir le produit souhaité.

ARTICLE 3 - COMMANDE :

• La Société  se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige lié au réglement d'une commande antérieure.
  Toutes les informations formulées par le client acheteur au moment de la prise de commande engagent ce dernier; la Société ne saurait donc être tenu pour responsable des conséquences induites en cas d'erreurs ayant trait au libellé des coordonnées du destinataire ou du débiteur de la commande.

ARTICLE 4 - FRAIS D'EXPEDITION :

• Forfait de 5 € pour l'envoi des articles en France métropolitaine.
• Frais de port pour l'étranger et les DOM/TOM : nous consulter.

ARTICLE 5 - PAIEMENT :

• Les modes de paiement mit à votre disposition par la Société sont :
  • par chèque bancaire libéllé en Euro à l'ordre de "COLAS SARL" (France uniquement),
  • depuis l'étranger, par mandat postal international à l'ordre de "COLAS SARL".
• Dès encaissement de votre réglement, votre commande vous sera adressée par colis postal dans les meilleurs délais.
• Vous devez adresser votre réglement pour le montant total de votre commande à l'adresse suivante: Les Fèves de Clamecy, Colas sarl, BP 36 , 58500 CLAMECY.

ARTICLE 6 - PRIX :

ARTICLE 7 - LIVRAISON :

• La livraison de nos produits est assurée dans tous les pays desservis par nos partenaires transporteurs. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client sur son bon de commande. Si le client est absent, un avis de passage du transporteur dans sa boîte aux lettres l'invite à prendre contact avec lui pour réorganiser ultérieurement la remise du colis, ou à le retirer au bureau de poste le plus proche.
• Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Le client est tenu de vérifier attentivement ses colis à l'arrivée lors de la livraison. Il dispose d'un délai de 48 heures afin d'effectuer d'éventuelles réserves précises auprès du transporteur si un produit manque ou a subi une dégradation (hors envois par la Poste).

ARTICLE 8 - RESPONSABILITÉ :

• La société ne saurait voir sa responsabilité engagée à quelque titre que ce soit pour tout dommage direct ou indirect, tant matériel qu'immatériel ou corporel lié à l'utilisation du ou des produits qu'elle commercialise . En commandant un produit sur fevesdeclamecy.com l'acheteur déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente de la Société et déclare accepter ces conditions sans aucune restriction.

• Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Pour toutes les contestations relatives au présent contrat entre le vendeur et l'acheteur, le tribunal de commerce de notre siège sera seul compétent.

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